Mentions légales

⚖️ Mentions légales

Dernière mise à jour : octobre 2025

🪶 Informations générales

Site internet : https://niche-mag.com
Nom commercial : NICHE MAGAZINE
Exploitant individuel : Julian Morel – Entreprise individuelle
SIREN : 991 963 695 R.C.S. Annecy
Date d’immatriculation : 28 septembre 2025
Activité déclarée : Vente en ligne de tirages décoratifs et produits dérivés artistiques (affiches, photographies, accessoires).
Email : ✉️ thenichemag@gmail.com
Statut TVA : Franchise de TVA – Article 293 B du Code Général des Impôts.

🏢 Hébergeur du site

Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site : www.shopify.com
Téléphone : +1 613 241 2828

Shopify assure l’hébergement et la maintenance technique du site niche-mag.com.

🧠 Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site — textes, photographies, graphismes, logos, design et mise en page — est la propriété exclusive de NICHE.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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⚙️ Production & Expédition

Tous les produits vendus par NICHE sont imprimés à la demande par des laboratoires partenaires professionnels, situés en Europe, aux États-Unis et en Australie.
Chaque produit est imprimé, contrôlé et expédié selon les standards de qualité de NICHE.
De légères différences de teinte ou de texture peuvent apparaître, sans altérer la qualité du produit.

🇫🇷 Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.